La CEDH se prononce pour la filiation par GPA (gestation pour autrui)

Libération | 26 juin 2014

La Cour européenne a estimé qu'en n'acceptant pas la filiation d'enfants nés à l'étranger d'une mère porteuse, la France «portait atteinte à leur identité».

La Cour européenne des droits de l’Homme a condamné jeudi la France pour son refus de reconnaître la filiation des enfants nés de mère porteuse à l’étranger, tout en se gardant de se prononcer sur le choix des autorités françaises d’interdire la gestation pour autrui (GPA).

Dans cet arrêt très attendu par les partisans de la GPA, la Cour a estimé que le refus des autorités de transcrire des actes de filiation réalisés aux Etats-Unis à la suite de naissances par mère porteuse portait atteinte à l’identité des enfants. Elle a en outre estimé qu'«interdire totalement l’établissement d’un lien de filiation entre un père et ses enfants biologiques» était «contraire» à la convention européenne des droits de l’Homme.

La CEDH a été saisie par deux couples de parents, qui se battent depuis des années devant les tribunaux pour faire transcrire dans l’état-civil français les actes de naissance de leurs enfants nés par GPA aux Etats-Unis. Dans les deux cas, les embryons avaient été conçus avec des spermatozoïdes du mari et les ovocytes d’une donneuse. Ces deux couples s’étaient heurtés, le 6 avril 2011, à une fin de non-recevoir de la Cour de cassation. La plus haute juridiction de l’ordre judiciaire avait jugé «contraire à l’ordre public (...) la décision étrangère (de reconnaissance de la filiation par GPA, ndlr) qui comporte des dispositions heurtant des principes essentiels du droit français».

A la suite de cet échec, les deux familles ont saisi la justice européenne, arguant d’une situation discriminatoire, d’une atteinte à leur vie privée ainsi qu’à leur droit de fonder une famille. La Cour a estimé que le refus des autorités françaises ne les avait pas empêché de mener une vie familiale «dans des conditions globalement comparables» à celles d’autres familles en France.

Mais selon les magistrats européens, les enfants des deux couples se trouvaient «dans une situation d’incertitude juridique», alors même que dans les deux cas, les autorités françaises allaient jusqu’à refuser d’admettre le lien entre les enfants et leur père biologique.

L'avocat de la famille Mennesson, Me Patrice Spinosi s'est dit très satisfait. Grâce à cette décision, «ces enfants ont le droit d’avoir des parents reconnus comme tels, le droit d’avoir une vie quotidienne ordinaire, sans tracasseries administratives permanente, le droit d’hériter de leurs parents, etc.», estime-t-il. «Au-dela du cadre hexagonal, cette décision doit faire jurisprudence pour tous les pays de l’Union.»

 

 

Journée mondiale de l'environnement: les réfugiés climatiques à la recherche d'une protection

La journée mondiale de l’environnement, ce jeudi 5 juin, met l’accent cette année sur les petits États insulaires en développement.

Leur population, comme d’autres dans le monde, est menacée par les changements climatiques mais n’a pas encore de protection internationale.

Qui sont les « réfugiés climatiques » ?

Depuis cinq ans, 30 à 40 millions de personnes dans le monde doivent partir chaque année de chez elles à la suite d’une catastrophe naturelle, de sécheresses à répétition ou d’une modification radicale de leur environnement. Si le Groupe d’experts intergouvernemental sur l’évolution du climat (Giec), dans son dernier rapport de mars 2014, ne se risquait pas à faire de prévisions, l’économiste Nicholas Stern estime à 200 millions les « déplacés environnementaux » en 2050.

Deux phénomènes se conjuguent pour forcer certaines populations à quitter leur territoire : des événements brutaux, comme ouragans ou inondations, qui seront amenés à se multiplier sous l’effet du réchauffement climatique ; et des bouleversements progressifs tels que l’élévation du niveau des mers ou l’aggravation des sécheresses qui rendront certaines terres inhabitables. Des phénomènes s’avèrent déjà inquiétants, tels que la submersion d’archipels dans le Pacifique, les inondations au Bangladesh ou dans le delta du Nil ou l’extension du désert de Gobi en Chine.

Les pays du Sud ne sont pas les seuls touchés : l’ouragan Sandy a entraîné 800 000 déplacés aux États-Unis en 2012. Reste que la quasi-totalité des mouvements de population se produit entre pays en développement et non pas du « Sud » vers le « Nord ».

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Puppinck : L'embryon humain est-il une personne au regard de la loi ?

Grégor Puppinck | 30 mai 2014

La Commission européenne a rejeté le 29 mai l'initiative citoyenne "Un de nous" qui demandait l'arrêt du financement des recherches impliquant la destruction d'embryons humains. La demande a été refusée en vertu de la définition que donne la Commission de l'embryon ... En voulant essayer de définir la nature de l’embryon, le droit ne peut qu’apporter sa propre conception des choses et mépriser le réel. Analyse de Grégor Puppinck, docteur en droit et directeur de l’European Centre for Law and Justice (ECLJ).

 

« D’un point de vue juridique, l’embryon est-il une personne humaine ? » À quoi bon une telle question ? Se demande-t-on si, d’un point de vue juridique, le têtard est un batracien ? Cette question révèle une confusion très répandue entre la réalité et le droit, entre le fait et la norme. Cette confusion résulte de notre appréhension de la réalité, dont la représentation sociale ou normative tend à être perçue immédiatement au détriment de sa réalité première, factuelle.

Le droit n’est pas la réalité

Le droit porte sur des objets, des faits objectifs qui lui sont extérieurs, mais lorsque le fait est mystérieux, lorsque notre intelligence peine à appréhender une réalité – comme un embryon ou un fœtus – que l’on peut difficilement voir ou toucher, nous nous en faisons une idée. Cette idée, personnelle, représente la réalité, mais lui fait perdre son unicité et la fragmente car il faut admettre la possibilité d’une multiplicité de telles idées. Le droit, comme représentation de la réalité, vient alors imposer une conception commune, réunifiant cette diversité de points de vue, et ainsi il restaure l’apparence d’une réalité accessible, unie et partagée, il remplace la réalité. Mais en fait le droit ne fait que s’interposer entre nous et la réalité, il est la projection de notre représentation de la réalité. Ainsi sommes-nous amenés à penser que le droit aurait le pouvoir de dire ce qu’est l’embryon, car in fine, le droit, la norme sociale, serait la seule réalité humaine.

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La Commission européenne méprise les citoyens et le respect de la dignité humaine: rejet de One of Us

Un de nous | Communiqué de presse | Mercredi 28 mai 2014

La Commission met son veto à l’initiative citoyenne « UN DE NOUS »

Ce 28 mai, au dernier jour de son mandat, l’ancienne « Commission Barroso » a opposé son veto à l’Initiative citoyenne  « UN DE NOUS / ONE OF US», la plus grande pétition de l’histoire des institutions européennes. Cette Initiative, portée par deux millions de citoyens, demande l’arrêt du financement public européen des pratiques impliquant la destruction volontaire de vies humaines avant la naissance.

L’Initiative citoyenne européenne (ICE) est un mécanisme de démocratie participative créé par le Traité de Lisbonne par lequel un million de citoyens peut introduire un projet législatif dans les rouages bruxellois.

Le Comité de UN DE NOUS exprime sa profonde déception face à une Commission sourde qui prend ce jour une décision contraire aux exigences éthiques et démocratiques. Alors que chaque projet d‘Initiative est contrôlé en amont par la Commission avant d’être ouvert à la signature, la Commission Barroso prétend en outre exercer un droit de veto en aval, à l’encontre des initiatives ayant pourtant obtenu avec succès le soutien populaire requis. Un tel pouvoir de veto est illégitime et anti-démocratique, car c’est au législateur européen qu’il appartient de se prononcer politiquement sur le fond de l’Initiative, et non pas à la Commission.

UN VETO injustifié qui ne tient pas compte de l’objet même de la demande : La réponse de la Commission est hypocrite et dédaigneuse car elle fait semblant de ne pas comprendre l’objet de la demande et consiste en trente pages d’autosatisfaction sur sa propre politique. La Commission souhaite continuer à financer des pratiques biotechnologiques non éthiques et qui se sont révélées sans avenir et, à financer l’avortement dans les pays en développement y compris dans des pays où il est pénalement interdit.

UN VETO injustifiable qui bafoue le processus démocratique : La Commission, plutôt que de constater le succès de l’initiative et de la transmettre au Parlement et au Conseil européens a abusé de son pouvoir de contrôle formel pour porter un jugement sur l’opportunité politique de « Un de Nous » et pour bloquer la procédure. La Commission essaie ainsi de défendre son privilège de pouvoir d’initiative, car elle était jusqu’à la création du mécanisme d’ICE la seule à pouvoir initier des procédures législatives. La Commission européenne a fait ainsi du mécanisme d’ICE un simulacre alors que les députés voulaient au contraire en faire un véritable instrument de démocratie participative. La Commission donne ainsi un nouveau témoignage de son absence de culture démocratique.

Pour le Comité de Citoyens de « UN DE NOUS», la procédure n’est pas close : d’une part, la décision de la Commission est susceptible d’un recours auprès de la Cour de Justice de Luxembourg – qui a reconnu quant à elle le respect dû à la vie humaine dès la conception -, et d’autre part, le nouveau Parlement va auditionner la prochaine Commission, permettant de replacer le respect de l’Initiative citoyenne au cœur des débats., en demandant aux institution européennes plus d’éthique et plus de démocratie.

>> Lire l’intégralité de la décision du 28 mai 2014 de la Commission européenne

Le premier cobaye de l'idéologie du genre: un destin tragique

Le tragique destin du premier cobaye de la... par Obsgender

PMA: José Bové pour une écologie plus cohérente et intégrale

Gérard Leclerc | FigaroVox | 16 mai 2014

FIGAROVOX/ANALYSE- Alors qu'une proposition de loi légalisant la PMA (procréation médicalement assistée, principalement la fécondation in vitro, NdEspN) a été déposé par le groupe EELV emmené par Sergio Coronado et Esther Benbassa, José Bové et Noël Mamère se sont prononcés contre. Une division entre tenants de l'écologie intégrale et libertaires décryptée par Gérard Leclerc.

Dans un article sur Reporterre , Noël Mamère a pris la défense de José Bové critiqué par son camp pour avoir déclaré la PMA incompatible avec les valeurs écologistes. Il lui emboite le pas déclarant que l'extension de la procréation médicalement assistée aux couples homosexuels et la gestation pour autrui n'ont pas à être promues au nom de l'écologie. Que pensez-vous de la position de ces deux frondeurs: est-elle logique? Se convertiraient-ils à l'écologie humaine?

N'allons pas trop vite en besogne. Mais cet article est très intéressant, Noël Mamère, fait référence à Jacques Ellul, philosophe et théologien précurseur de l'écologie dont il a été l'élève à Bordeaux. Dans le sillage d'Heidegger, celui-ci a pensé une critique de la raison technicienne et sa toute-puissance, qui assujettit l'homme. Jacques Ellul était croyant, il pensait l'écologie dans le cadre de la Création et de la place de l'homme par rapport à cette création.

Mamère (comme José Bové), contrairement à beaucoup d'autres Verts, a une conception philosophique de l'écologie, charpentée et assez globale. Il comprend bien qu'on ne peut pas être à la fois contre les OGM et pour la PMA, même si cela touche à des problématiques différentes. Il ne réduit pas l'écologie à sa dimension environnementaliste, de simple lutte contre le réchauffement climatique et pour la protection de la nature. Hélas il n'est pas majoritaire dans son camp…

Mamère (comme José Bové), contrairement à beaucoup d'autres Verts, a une conception philosophique de l'écologie, charpentée et assez globale. Il comprend bien qu'on ne peut pas être à la fois contre les OGM et pour la PMA.

En effet, dans le même temps les élus EELV Sergio Coronado et Esther Benbassa ont déposé une proposition de loi pour légaliser la PMA. Y aurait-il une profonde division dans le parti des verts, entre les adeptes de l'écologie intégrale et les tenants d'une idéologie libertaire?

Il y a en effet plusieurs familles chez les écologistes: de l'écologie modérée, à la décroissance, en passant par le fondamentalisme de l'écologie profonde (deep ecology) qui voit dans l'homme un prédateur à abattre. En France, l'écologie s'est alliée avec une certaine extrême-gauche libertaire. Une alliance idéologique qui laisse songeur: on ne voit pas très bien le rapport qu'il pourrait exister entre le libertarisme qui prône l'illimité et la mesure qu'implique l'écologie…D'ailleurs, les libertaires qui se sont ralliés à la cause écologique (type Cohn-Bendit) font souvent preuve d'un écologisme cosmétique, qui défend l'évolution des mœurs avant tout.

Qu'est-ce que l'écologie chrétienne?

L'écologie chrétienne s'inscrit dans une vision théologique du monde où la création a été remise à l'homme pour qu'il la domine dans le dessein de la cultiver, de l'enrichir, et non pas de la détruire. On a fait souvent un faux procès au christianisme: celui d'avoir légitimé, par la Bible l'emprise totale de l'homme comme «maitre et possesseur de la nature». Or Dieu dans la Genèse remet la Terre aux hommes en gérance, qui en deviennent les «ménagers» mais qui ont aussi pour mission de sauvegarder la création.

L'écologie est-elle un une forme de conservatisme?

L'écologie est une forme de sagesse fondée sur le respect du cosmos et de la vie. Elle réside tout de même principalement dans la préservation de l'intégrité de la nature, dans un respect de la création qui s'oppose à la primauté de la technique, et à une certaine mentalité progressiste agressive. Ellul notamment s'est opposé à l'idée selon laquelle la technique allait sauver l'homme, et à la conception des Lumières d'un progrès associé à la science. Günther Anders, le mari d'Hannah Arendt, philosophe allemand, a lui aussi critiqué la modernité technicienne. Dans L'obsolescence de l'homme, il met en garde contre la primauté de la technique qui transforme l'homme en objet et le rend donc obsolète.

Une opposition à la technique qui conduit donc à un refus de la PMA et de la GPA…

Oui, l'écologie chrétienne s'oppose à la technicisation du corps de la femme impliquée par la PMA et la GPA, qui consistent en une intrusion de la technique au cœur même du rapport fondamental de l'homme et de la femme, ce qui du point de vue d'une écologie intégrale, est inacceptable.

 

L'association Soigner dans la dignité défendra l'accompagnement des personnes en fin de vie

(SDD - JPV) Aujourd’hui, il devient urgent de mobiliser les politiques et les professionnels de santé pour promouvoir l’application de la Loi Leonetti.
C’est pourquoi nous avons créé notre association, Soigner Dans la Dignité. Fondée par des étudiants en médecine de toute la France, elle a pour but faire entendre notre refus de l’euthanasie et notre désir d’être mieux formés à la prise en charge de la fin de vie, à l'accompagnement des personnes et des familles, ainsi qu'à la loi Leonetti.
Les soins palliatifs constituent en effet une vraie réponse à la détresse physique ou morale en fin de vie. Refusant également l’acharnement thérapeutique, la loi Leonetti a ouvert une nouvelle voie en permettant la suspension d'un traitement inutile ou trop lourd et en autorisant la pratique du "double effet ». Un beau travail reste donc à accomplir pour permettre à tous de bénéficier d’un accompagnement digne et respectueux de la fin de vie.
Nous désirons interpeller les politiques en leur disant que la France, jeune, à travers ses futurs médecins, est inquiète!
Comment soutenir notre action ?
- Si vous êtes un étudiant en médecine, entre la deuxième année et la fin de l'internat, vous pouvez signer notre charte sur notre site: https://www.soignerdansladignite.com/
- En tant que citoyen, rejoignez notre comité de soutien. Ce comité représente les personnes qui ne sont pas étudiants de médecine, mais qui veulent manifester leur soutien moral à cette initiative des futurs médecins.
Tout ceci ne représente que quelques clics!
Nous vous remercions pour l’intérêt que vous porterez à notre projet! N'hésitez pas à faire connaitre à un maximum de gens cette association encore toute jeune! La cause est trop importante pour rester inactif!

 

Notre vision
Je rejoins le comité de soutien
Révision de la loi Léonetti
Le Serment d'Hippocrate
Soigner dans la Dignité

 

Origines de l'idéologie du genre: une réédition de l'avertissement du cardinal Siri (1960)

Avertissement à propos du vêtement masculin porté par les femmes

Cardinal Giuseppe Siri

L’Avertissement du cardinal Siri à propos du vêtement masculin porté par les femmes vient d’être réédité, et c’est l’occasion de méditer sur la gravité de l’enjeu : si elle n’apparaît pas toujours au premier abord, elle nous est montrée par les conséquences et les développements qui ne cessent de s’aggraver sous nos yeux.

*

Le cardinal Siri ne pouvait connaître ni deviner toutes les conséquences qui se développent sous nos yeux et envahissent tout (la « théorie du gender » est devenue d’enseignement obligatoire en classe de première !). Mais le prélat a mis le doigt sur la cause, sur le point de départ, sur la porte d’entrée dans la mentalité des chrétiens et des chrétiennes : c’est pour cela que son opuscule est si précieux.

Traduction française et texte original italien, accompagnée d’un contrepoint d’André Siasom

Année d'édition : 2012 (deuxième édition, revue et augmentée)

Format : 13 × 21 cm

41 pages

ISBN 9782951784567

Prix : 5 €

Maison d'édition: Association Saint-Jérôme

 

L'audition publique de l'initiative citoyenne "Un de nous" a eu lieu ce jeudi 10 avril 2014 au Parlement européen

 

Intervention de Grégor Puppinck : Présentation de l'initiative, et réponse aux questions

 

 

> Intervention de Sophia Kuby sur le financement européen de l'avortement au titre de l'aide au développement (doublage en français par l'interprète du Parlement).

> Intervention du Professeur Filippo Vari sur le cadre juridique du financement européen de la recherche destructrice sur embryons humains (doublage en français par l'interprète du Parlement).

 

« En mai 68, j'étais une jolie fille de 17 ans »

Entretien avec Manon Sigaut sur TV Libertés.

Historienne et romancière, Manon Sigaut a milité plusieurs années dans les rangs de l'extrême-gauche.

"Mai 68 a représenté pour ma génération ce qu'on nous a présenté comme une libération et s'est avéré être en réalité une aliénation. Je l'ai proclamé, que c'était une libération. Je me suis prétendue féministe."

"J'ai adhéré au MLF. J'étais en recherche de nouveaux repères. J'ai adopté cette façon de voir qui considérait que toute morale était une contrainte et que toute contrainte devait être éliminée."

Théorie du genre, révolution sexuelle, avortement, pédocriminalité: Manon Sigaut raconte la mutation de la France au cours des dernières décennies.